Lors de la revente d’un bien immobilier il est fort probable que vous fassiez une opération gagnante et donc une plus-value. Concrètement cela signifie que vous allez revendre votre bien plus cher que vous ne l’avez acheté. Dans ce cas, vous devrez vous acquitter d’une taxe appelée taxe sur la plus-value immobilière qui est d’environ 36% de la plus-value réalisée (taux forfaitaire de 19% + prélèvements sociaux de 17,6%). Découvrez dans quels cas il est possible de bénéficier d’une exonération sur la plus-value immobilière.

Vente de la résidence principale

Quand vous revendez un bien en tant que résidence principale, vous bénéficiez d’une exonération de la plus-value immobilière. Cette exonération est totale, il n’y a pas de règles précises au niveau des impôts, notamment concernant une certaine durée de détention obligatoire. Avec la flambée de l’immobilier des prix à Paris, cela est de bon augure pour ceux qui ont acheté il y a quelques années et qui souhaitent revendre aujourd’hui. Pour justifier de votre résidence principale lors de la revente vous devrez :

  • déclarer le logement en tant que résidence principale lors de l’achat;
  • détenir des factures de consommation (eau, électricité, gaz…);
  • ou encore pouvoir justifier d’une mutation professionnelle pour expliquer une revente rapide par exemple.

Il est important de noter que le logement doit être cohérent avec la composition de votre famille. En effet, si vous revendez par exemple un studio alors que vous êtes marié avec 3 enfants, cela peut poser problème et vous devrez donc acquitter la taxe sur la plus-value immobilière. Enfin, en termes de quantité, vous pouvez bénéficier de cette exonération une à deux fois par an. Là encore il n’y a pas de règle, mais au delà de 2 à 3 ventes il est fort probable de se faire requalifier en marchand de biens, statut beaucoup moins avantageux fiscalement.

Les conditions pour bénéficier de l'exonération de la plus-value immobilièreExonération selon le délai de détention

Vous bénéficiez d’une exonération qui peut être partielle ou totale selon le délai de détention du bien. Pour bénéficier d’une exonération totale il vous faudra être patient car cela concerne les biens dont vous êtes propriétaire depuis au moins 22 ans pour la partie imposition sur le revenu, et au moins 30 ans pour la partie prélèvements sociaux. Si vous revendez avant, vous bénéficierez tout de même d’une exonération partielle à partir de la 6e année. Dans ce cas rapprochez-vous de votre notaire qui calculera précisément le montant de la taxe.

Revente du premier investissement locatif

Dans le cas où vous revendez votre premier investissement locatif, vous pouvez bénéficier d’une exonération de la plus-value immobilière. Pour ce faire il faudra respecter 3 conditions :

  • cette vente est la première opération de revente que vous réalisez;
  • vous n’avez pas été propriétaire de votre résidence principale depuis les quatre dernières années;
  • vous allez utiliser le montant de la revente pour l’achat de votre résidence principale, dans un délai de 24 moi.

En conclusion, les cas d’exonération de la taxe sur la plus-value existent mais sont très spécifiques. Il est important de bien se renseigner avant de vendre pour profiter pleinement de la hausse de l’immobilier des prix à Paris comme partout ailleurs. Dernier élément, les biens dont la valeur est inférieure à 15000€ ne sont pas soumis à la taxe sur la plus-value.

©2022 calcul-plus-value-immobiliere.com | Tous droits réservés